MONTORIOL DELPAS

SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS, SCV

Présentation de la marque MONTORIOL DELPAS

Déposée par voie électronique le 2 juin 2017 par la société SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONTORIOL DELPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la société SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS domicilié(e) 46 AVENUE DES CORBIERES, BP 32 - 66300 - TERRATS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 209 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS, M. HERVE LASSERRE domicilié(e) 46 AVENUE DES CORBIERES, BP32 - 66300 - TERRATS - France.

La marque MONTORIOL DELPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTORIOL DELPAS arrivera à expiration en date du 2 juin 2027.

SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS a également déposé les autres marques suivantes : ROZZ par Terrassous , RITUEL , SUMMUM Terrassous DEPUIS 1932 , FRENCH MED , TERRE DES MAS